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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 27 août 2025

1. Informations Légales

Logic Vector
Société par actions simplifiée
Capital social : 150 000 €
RCS Paris : 123 456 789
SIRET : 123 456 789 00012
TVA intracommunautaire : FR12 123456789

Siège social :
42 Avenue des Champs-Élysées
75008 Paris, France

Contact :
Téléphone : +33 1 47 23 85 92
E-mail : [email protected]

Directeur de publication : M. Pierre Dubois

Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France

2. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site internet logic-vector.com (ci-après "le Site") exploité par la société Logic Vector.

3. Acceptation des Conditions

L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

4. Services Proposés

Le Site propose les services suivants :

  • Présentation de produits : accessoires de cuisine professionnels
  • Information commerciale : descriptions, caractéristiques, prix
  • Contact client : formulaire de demande d'information
  • Newsletter : actualités et offres commerciales
  • Blog : articles et conseils culinaires

5. Accès au Site

5.1 Modalités d'accès

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les coûts de connexion sont à la charge de l'utilisateur.

5.2 Disponibilité

Logic Vector s'efforce d'assurer la disponibilité du Site 24h/24 et 7j/7, sous réserve :

  • Des opérations de maintenance programmées
  • Des contraintes techniques imprévisibles
  • Des cas de force majeure

6. Utilisation du Site

6.1 Usage autorisé

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément à sa destination et dans le respect :

  • Des lois et règlements en vigueur
  • Des présentes CGU
  • Des règles de savoir-vivre sur Internet
  • Des droits des tiers

6.2 Usages interdits

Il est strictement interdit :

  • D'utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées
  • De perturber ou interrompre le fonctionnement du Site
  • De tenter d'accéder aux systèmes informatiques de Logic Vector
  • De reproduire, copier ou vendre tout contenu du Site sans autorisation
  • D'usurper l'identité d'une autre personne
  • De diffuser des contenus illicites, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers

7. Propriété Intellectuelle

7.1 Contenu du Site

Tous les éléments du Site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et appartiennent à Logic Vector ou à ses partenaires.

7.2 Utilisation autorisée

L'utilisateur peut :

  • Consulter et imprimer le contenu pour un usage personnel et non commercial
  • Partager les liens vers les articles du blog
  • Citer les contenus avec mention de la source

7.3 Reproduction interdite

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation commerciale du contenu est interdite sans autorisation écrite préalable.

8. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

9. Responsabilité

9.1 Limitation de responsabilité

Logic Vector décline toute responsabilité concernant :

  • Les interruptions ou dysfonctionnements du Site
  • Les erreurs ou omissions dans le contenu
  • Les dommages résultant de l'utilisation du Site
  • Les sites tiers accessibles via des liens hypertextes

9.2 Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur est responsable :

  • De l'utilisation qu'il fait du Site
  • Des informations qu'il transmet
  • Des dommages causés aux tiers du fait de son utilisation

10. Contenus Utilisateur

10.1 Commentaires de blog

Les utilisateurs peuvent publier des commentaires sur les articles de blog. En publiant un commentaire, l'utilisateur :

  • Garantit être titulaire des droits sur le contenu publié
  • Accorde à Logic Vector le droit d'utiliser, modifier et supprimer le contenu
  • S'engage à respecter la courtoisie et la législation

10.2 Modération

Logic Vector se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout contenu inapproprié sans préavis.

11. Liens Hypertextes

11.1 Liens sortants

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Logic Vector n'est pas responsable du contenu de ces sites externes.

11.2 Liens entrants

Les liens vers le Site sont autorisés, sous réserve :

  • De ne pas utiliser de technique de cadrage (framing)
  • De ne pas donner une image négative de Logic Vector
  • De respecter les droits de propriété intellectuelle

12. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations, consultez notre Politique des Cookies.

13. Modification des CGU

Logic Vector se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU.

14. Durée et Résiliation

14.1 Durée

Les présentes CGU s'appliquent pendant toute la durée d'utilisation du Site.

14.2 Résiliation

Logic Vector peut suspendre ou interdire l'accès au Site à tout utilisateur ne respectant pas les CGU, sans préavis ni indemnité.

15. Force Majeure

Logic Vector ne saurait être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations du fait d'événements de force majeure tels que définis par la jurisprudence française.

16. Droit Applicable et Juridiction

16.1 Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

16.2 Règlement des litiges

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

16.3 Médiation

Conformément à la réglementation en vigueur, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.

17. Nullité Partielle

Si une disposition des présentes CGU était déclarée nulle ou inapplicable, elle serait réputée non écrite sans affecter la validité des autres dispositions.

18. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU :

Logic Vector
E-mail : [email protected]
Téléphone : +33 1 47 23 85 92
Adresse : 42 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France

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